Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV)

MH Atelier

Dernière mise à jour :  19 novembre 2024

Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations contractuelles entre MH Atelier : le Vendeur et toute personne physique ou morale: le Client effectuant un achat sur le site mhatelier.fr

En validant sa commande, le Client accepte sans réserve les présentes CGV.

1. Informations sur le vendeur

MH Atelier

Nom du responsable :  Mh atelier

E-mail : contact.mhatelier@gmail.com

SIRET : 93514483200018

2. Produits

MH Atelier propose à la vente des créations artistiques, notamment des tableaux en relief réalisés à la main. Chaque produit est unique et peut présenter des variations dues à son caractère artisanal.

Les photographies des produits sur le site sont aussi fidèles que possible, mais des différences de couleurs ou de textures peuvent survenir selon les écrans ou matériaux utilisés. Ces variations ne peuvent être considérées comme des défauts.

3. Commandes

3.1. Processus de commande

Le Client sélectionne les produits de son choix sur le site mhatelier.fr et les ajoute à son panier. Avant de finaliser la commande, il doit :

• Vérifier le détail de sa commande et corriger d’éventuelles erreurs.

• Accepter les présentes CGV.

• Procéder au paiement selon les modalités disponibles.

Une confirmation de commande sera envoyée par e-mail au Client une fois le paiement validé.

3.2. Disponibilité des produits

Les créations étant uniques ou produites en séries limitées, les commandes sont acceptées dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité après validation de la commande, le Vendeur informera le Client et procédera à un remboursement.

4. Prix

Les prix des produits sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.

Les frais de livraison sont calculés lors de la commande et s’ajoutent au prix total des produits.

MH Atelier se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés au tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne via les moyens suivants :

• Carte bancaire

• 

Les transactions sont sécurisées grâce à un protocole de cryptage SSL. Le paiement doit être intégral avant l’expédition des produits.

6. Livraison

6.1. Zones de livraison

MH Atelier livre en France métropolitaine et à l’international. Les frais de livraison varient en fonction de la destination et du poids du colis.

6.2. Délais de livraison

Les délais de livraison indiqués lors de la commande sont des estimations. MH Atelier ne saurait être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur.

6.3. Réception de la commande

Le Client doit vérifier l’état du colis à la réception. En cas de dommage ou de produit manquant, il est tenu d’émettre des réserves auprès du transporteur et d’en informer le Vendeur dans un délai de 48 heures.

7. Droit de rétractation

7.1. Délai de rétractation

Conformément à la législation en vigueur, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation.

7.2. Conditions de retour

Les produits retournés doivent être :

• Dans leur état d’origine (non utilisés, non endommagés).

• Accompagnés de leur emballage d’origine et des éventuels accessoires.

Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf en cas d’erreur imputable à MH Atelier (article défectueux ou erreur de commande).

7.3. Remboursement

Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours suivant la réception des produits retournés, par le même moyen de paiement utilisé lors de la commande.

8. Propriété intellectuelle

Tous les éléments présents sur le site mhatelier.fr (images, textes, designs, créations) sont la propriété exclusive de MH Atelier. Toute reproduction, modification ou diffusion sans autorisation préalable est strictement interdite.

9. Responsabilité

Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages résultant d’une mauvaise utilisation des produits ou de l’impossibilité temporaire d’accéder au site.

10. Données personnelles

Les données collectées lors de la commande sont nécessaires pour la gestion des achats et la communication avec le Client. Elles sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur le site.