Conditions d’utilisation
Conditions de Service
Bienvenue sur le site MH Atelier ! En accédant ou en utilisant notre site mhatelier.fr, vous acceptez les présentes Conditions de Service. Merci de les lire attentivement avant d’utiliser notre site.
1. Objet des Conditions de Service
Les présentes Conditions de Service définissent les règles encadrant l’utilisation de notre site, ainsi que les droits et responsabilités de MH Atelier: le Vendeur et des utilisateurs le Client.
MH Atelier propose la vente de créations artistiques, notamment des tableaux en relief fabriqués de manière artisanale.
2. Accès et utilisation du site
2.1. Accès au site
L’accès au site est libre et gratuit pour tout utilisateur. Certaines fonctionnalités (comme la commande de produits) nécessitent toutefois la fourniture d’informations personnelles ou la création d’un compte.
2.2. Restrictions d’utilisation
En utilisant ce site, vous acceptez de :
• Ne pas utiliser le site à des fins illégales ou frauduleuses ;
• Ne pas tenter de perturber le fonctionnement du site (hacking, spamming, virus) ;
• Ne pas reproduire, copier ou utiliser le contenu du site sans autorisation écrite préalable.
3. Produits et services proposés
3.1. Description des produits
MH Atelier propose des tableaux en relief réalisés à la main. Chaque produit est unique, et de légères variations peuvent exister entre la photographie et l’article reçu.
3.2. Disponibilité des produits
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité, MH Atelier contactera le Client pour convenir d’un remplacement ou d’un remboursement.
4. Limitation de responsabilité
MH Atelier ne saurait être tenu responsable de :
• L’indisponibilité temporaire du site (maintenance, problèmes techniques) ;
• Des dommages résultant d’une utilisation abusive ou non conforme des produits vendus ;
• Des retards ou erreurs imputables au transporteur.
5. Modifications des conditions de service
MH Atelier se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions de Service. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Il appartient aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page.
6. Droit applicable et litiges
Les présentes Conditions de Service sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux français seront compétents.
Contact
Pour toute question relative à nos Conditions de Service, veuillez nous contacter :
MH Atelier
E-mail : contact.mhatelier@gmail.com